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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES VINS DOMINIQUE PIRON
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
LES VINS DOMINIQUE PIRON, Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
4097834
Date de dépôt :
16/06/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/06/2024
Marque figurative de LES VINS DOMINIQUE PIRON

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée par voie électronique le 16 juin 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES VINS DOMINIQUE PIRON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-28 du 11 juillet 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES VINS DOMINIQUE PIRON domicilié(e) Morgon - 69910 - VILLIE MORGON - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 324 746 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 8 avenue du Président Wilson - 75016 - PARIS - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4097834.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 16 juin 2024.

LES VINS DOMINIQUE PIRON a également déposé les autres marques suivantes : LA CHANAISE , DOMINIQUE PIRON , (Marque figurative)


LES VINS DOMINIQUE PIRON, Société à Responsabilité Limitée - Morgon - 69910 - VILLIE MORGON - France - SIREN 342324746


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 8 avenue du Président Wilson - 75016 - PARIS - France


Publication - Publication le 11 juil. 2014 au BOPI 2014-28

Enregistrement sans modification - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-41

Boissons alcooliques (à l'exception des bières), notamment vins.